Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont applicables \u00e0 la location du g\u00eete propos\u00e9 par la Demeure d\u2019Ali\u00e9nor, 10 Route Basse 17150 Saint Thomas de Conac, France. Il est conclu entre \u00ab le Propri\u00e9taire \u00bb, la Demeure d\u2019Ali\u00e9nor, et le locataire, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Client \u00bb personne majeure responsable de la location.<\/p>\n
Les conditions de location applicables sont celles d\u00e9finies dans le pr\u00e9sent document \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Location \u00bb et dans le Contrat de location qui en pr\u00e9cise les modalit\u00e9s, ces documents \u00e9tant sign\u00e9s lors de la r\u00e9servation par les deux parties. Aucune modification des termes du contrat (rature, surcharge,.. ) ne sera accept\u00e9e sans l\u2019accord \u00e9crit des deux parties.<\/p>\n
Le propri\u00e9taire s\u2019engage \u00e0 ne divulguer \u00e0 aucun tiers les informations, de quelque nature que ce soit, que le locataire aura \u00e9t\u00e9 amen\u00e9 \u00e0 lui donner \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat. Ces derni\u00e8res dispositions ne sont toutefois pas applicables s\u2019agissant des demandes de renseignements qui seraient formul\u00e9es par les administrations et\/ou les Tribunaux.<\/p>\n
Le Client signataire du contrat conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e ne pourra en aucune circonstance se pr\u00e9valoir d\u2019un quelconque droit au maintien dans les lieux au del\u00e0 de la date de d\u00e9part initialement pr\u00e9vue lors de la r\u00e9servation. La dur\u00e9e de s\u00e9jour est d\u2019une semaine minimum pour notre h\u00e9bergement en g\u00eete (sauf contrat sp\u00e9cifique), et les r\u00e9servations se font par dur\u00e9es d\u2019une semaine enti\u00e8re.<\/p>\n
Le nombre de personnes occupant le g\u00eete ne doit pas d\u00e9passer le nombre pr\u00e9vu sur le contrat, sous peine de r\u00e9siliation de la location. Toutefois, des occupants suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre accept\u00e9s (sans toutefois d\u00e9passer la capacit\u00e9 d\u2019h\u00e9bergement), sous r\u00e9serve du paiement d\u2019un prix de s\u00e9jour par personne suppl\u00e9mentaire indiqu\u00e9e au tarif. La location ne peut en aucun cas b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 des tiers, sauf accord pr\u00e9alable et \u00e9crit du propri\u00e9taire. La sous location est interdite au preneur, sous quelque pr\u00e9texte que ce soit, m\u00eame \u00e0 titre gratuit, sous peine de r\u00e9siliation de contrat.<\/p>\n
Les tarifs ainsi que les p\u00e9riodes auxquelles ils sont applicables sont mentionn\u00e9s sur le site www.demeuredalienor.com \u00e0 la rubrique \u00ab tarifs \u00bb. En cas de changement de tarif, le tarif applicable est celui en vigueur le jour de la r\u00e9servation et mentionn\u00e9 sur le contrat adress\u00e9 au Client. Les prix mentionn\u00e9s se rapportent aux p\u00e9riodes de location et aux prestations pr\u00e9cis\u00e9es \u00e0 la rubrique tarifs. Toute demande de location sur une p\u00e9riode non propos\u00e9e sur notre tarif ou comportant des prestations diff\u00e9rentes des prestations propos\u00e9es sur notre tarif fera l\u2019objet d\u2019une offre commerciale particuli\u00e8re.<\/p>\n
La r\u00e9servation devient effective d\u00e8s le r\u00e8glement par le Client d\u2019un acompte de 30 % du montant total du prix du s\u00e9jour et du retour de l\u2019exemplaire du contrat \u00ab Propri\u00e9taire \u00bb, reprenant in-extenso les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, d\u00fbment sign\u00e9 et compl\u00e9t\u00e9 de la mention \u00ab Bon pour accord \u00bb. Un deuxi\u00e8me acompte correspondant \u00e0 30% du prix du s\u00e9jour sera vers\u00e9 au plus tard 30 jours avant l\u2019arriv\u00e9e.
\nDans le cas o\u00f9 la r\u00e9servation a lieu moins de 60 jours avant la date d\u2019occupation pr\u00e9vue, l\u2019acompte est ramen\u00e9 \u00e0 50% du montant total de la location, r\u00e9gl\u00e9 lors de la r\u00e9servation. Le solde de la location sera vers\u00e9 le jour de l\u2019arriv\u00e9e apr\u00e8s l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un \u00e9tat des lieux contradictoire. Nous n\u2019acceptons pas les \u00ab options \u00bb sur s\u00e9jour non confirm\u00e9es par le r\u00e8glement d\u2019un acompte.<\/p>\n
Pour la location de g\u00eete, le locataire verse \u00e0 son arriv\u00e9e un d\u00e9p\u00f4t de garantie d\u2019un montant sp\u00e9cifi\u00e9 sur le contrat de location. Le propri\u00e9taire peut proc\u00e9der \u00e0 l\u2019encaissement imm\u00e9diat du d\u00e9p\u00f4t de garantie. Il sera restitu\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 15 jours \u00e0 compter du d\u00e9part du locataire, d\u00e9duction faite, par le propri\u00e9taire des montants \u00e0 la charge du locataire aux fins de remise en \u00e9tat des lieux, r\u00e9parations diverses, etc. Le montant de ces retenues devra \u00eatre d\u00fbment justifi\u00e9 par le propri\u00e9taire sur la base de l\u2019\u00e9tat des lieux de sortie, constat d\u2019huissier, devis ou factures. Si le d\u00e9p\u00f4t de garantie s\u2019av\u00e8re insuffisant, le locataire s\u2019engage \u00e0 compl\u00e9ter la somme sur la base des justificatifs fournis par le propri\u00e9taire.<\/p>\n
L\u2019\u00e9tat des lieux et inventaire du mobilier et divers \u00e9quipements seront faits en d\u00e9but et en fin de s\u00e9jour par le propri\u00e9taire et le locataire. En cas d\u2019impossibilit\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019inventaire lors de l\u2019arriv\u00e9e, le locataire disposera de 24 h pour v\u00e9rifier l\u2019inventaire affich\u00e9 et signaler au propri\u00e9taire les anomalies constat\u00e9es. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, les biens lou\u00e9s seront consid\u00e9r\u00e9s comme exempts de dommages et l\u2019inventaire conforme au descriptif annex\u00e9 au contrat \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du locataire. Un \u00e9tat des lieux contradictoire de sortie doit obligatoirement \u00eatre \u00e9tabli. Le locataire accepte que cet \u00e9tat des lieux puisse \u00eatre effectu\u00e9 soit avec le propri\u00e9taire, soit avec un mandataire du propri\u00e9taire d\u00fbment habilit\u00e9 et muni d\u2019un pouvoir \u00e9crit. Si le propri\u00e9taire constate des d\u00e9g\u00e2ts, il le mentionnera sur l\u2019\u00e9tat des lieux de sortie ou en informera le locataire sous huitaine en cas de constatation apr\u00e8s le d\u00e9part du locataire.<\/p>\n
Le locataire jouira de la location d\u2019une mani\u00e8re paisible et en fera bon usage, conform\u00e9ment \u00e0 la destination des lieux. A son d\u00e9part, le locataire s\u2019engage \u00e0 rendre la location aussi propre qu\u2019il l\u2019aura trouv\u00e9e \u00e0 son arriv\u00e9e. L\u2019ensemble du mat\u00e9riel figurant \u00e0 l\u2019inventaire, devra \u00eatre remis \u00e0 la place qu\u2019il occupait lors de l\u2019entr\u00e9e dans les lieux. Le locataire s\u2019engage \u00e0 ne pas d\u00e9placer le gros mobilier et dans tous les cas \u00e0 remettre le mobilier \u00e0 l\u2019emplacement dans lequel il l\u2019aura trouv\u00e9 lors de l\u2019entr\u00e9e dans les lieux. Toutes r\u00e9parations quelle qu\u2019en soit l\u2019importance, rendues n\u00e9cessaires par la n\u00e9gligence du locataire en cours de location seront \u00e0 sa charge. Les locaux lou\u00e9s sont \u00e0 usage d\u2019habitation provisoire ou de vacances, excluant toute activit\u00e9 professionnelle, commerciale ou artisanale de quelque nature que ce soit, voire \u00e0 caract\u00e8re compl\u00e9mentaire ou occasionnel de l\u2019habitation (maximum 3 mois). L\u2019installation de tentes ou le stationnement de caravanes sur le terrain de la propri\u00e9t\u00e9 lou\u00e9e est strictement interdit.<\/p>\n
Les arriv\u00e9es se font avant 18h, et les d\u00e9parts avant 10h30. Dans le cas d\u2019une arriv\u00e9e plus tardive, il est imp\u00e9ratif de nous en informer avant 18h faute de quoi nous ne pourrions assurer l\u2019entr\u00e9e dans le lieu jusqu\u2019au lendemain 9h.<\/p>\n
Le locataire est tenu d\u2019assurer le local qui lui est confi\u00e9 ou lou\u00e9. Il doit donc v\u00e9rifier si son contrat d\u2019habitation principale pr\u00e9voit l\u2019extension vill\u00e9giature (location de vacances). Dans l\u2019hypoth\u00e8se contraire, il doit intervenir aupr\u00e8s de sa compagnie d\u2019assurances et lui r\u00e9clamer l\u2019extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de clause \u00ab vill\u00e9giature \u00bb. Une attestation d\u2019assurances lui sera r\u00e9clam\u00e9e \u00e0 l\u2019entr\u00e9e dans les locaux ou \u00e0 d\u00e9faut une d\u00e9claration sur l\u2019honneur.<\/p>\n
Nous attirons votre attention sur la s\u00e9curit\u00e9 des enfants, notre propri\u00e9t\u00e9 pouvant pr\u00e9senter un certain nombre de risques et \u00e9l\u00e9ments fragiles en cas de d\u00e9faut de surveillance : murets de pierre, respect des arbres fruitiers, des fleurs\u2026 Nous vous demandons d\u2019en avertir vos enfants et de veiller en permanence \u00e0 leur s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n
Les animaux de compagnie ne sont pas accept\u00e9s au g\u00eete de la Demeure d\u2019Ali\u00e9nor.<\/p>\n
Toute r\u00e9siliation doit \u00eatre notifi\u00e9e par lettre recommand\u00e9e ou t\u00e9l\u00e9copie :<\/p>\n
a) R\u00e9siliation \u00e0 l’initiative du locataire :
\nToute r\u00e9siliation doit \u00eatre notifi\u00e9e par lettre recommand\u00e9e ou t\u00e9l\u00e9copie :<\/p>\n
a) R\u00e9siliation \u00e0 l\u2019initiative du locataire :
\nToute r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat \u00e0 l\u2019initiative du locataire doit \u00eatre adress\u00e9e au propri\u00e9taire par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e en t\u00eate des pr\u00e9sentes, la date de r\u00e9ception par le propri\u00e9taire faisant foi.
\n\u2013 Lorsque la r\u00e9siliation intervient dans un d\u00e9lai sup\u00e9rieur \u00e0 90 jours avant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux, le propri\u00e9taire restitue dans les 30 jours de la r\u00e9siliation l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant des arrhes vers\u00e9es par le locataire.
\n\u2013 Si cette r\u00e9siliation intervient dans un d\u00e9lai compris entre 60 \u00e0 90 jours avant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux, le propri\u00e9taire restitue dans les 30 jours de la r\u00e9siliation 75% du montant des arrhes vers\u00e9es par le locataire.
\n\u2013 Si cette r\u00e9siliation intervient dans un d\u00e9lai compris entre 30 \u00e0 60 jours avant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux, le propri\u00e9taire restitue dans les 30 jours de la r\u00e9siliation 50% du montant des arrhes vers\u00e9es par le locataire.
\n\u2013 Si cette r\u00e9siliation intervient dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 30 jours avant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux, le propri\u00e9taire conserve l \u2018int\u00e9gralit\u00e9 du montant des arrhes vers\u00e9es par le locataire.
\nLorsque, avant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux et quel que soit le moment auquel elle intervient, la r\u00e9siliation effectu\u00e9e par le locataire se fonde sur un cas de force majeure d\u00fbment justifi\u00e9, le propri\u00e9taire doit restituer dans les 30 jours de cette r\u00e9siliation l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant des arrhes vers\u00e9es.<\/p>\n
b) Si le locataire ne s\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9 le jour mentionn\u00e9 sur le contrat et pass\u00e9 un d\u00e9lai de 24 H et sans avis notifi\u00e9 du propri\u00e9taire :
\n\u2013 le pr\u00e9sent contrat est consid\u00e9r\u00e9 comme r\u00e9sili\u00e9,
\n\u2013 les arrhes restent acquises au propri\u00e9taire,
\n\u2013 le propri\u00e9taire peut disposer de sa location.<\/p>\n
c) Si le locataire se pr\u00e9sente pour prendre possession des lieux avec un nombre d\u2019occupants sup\u00e9rieur au nombre pr\u00e9cis\u00e9 au contrat ou si le locataire d\u00e9tient un ou plusieurs animaux de compagnie, le pr\u00e9sent contrat sera r\u00e9sili\u00e9 d\u2019office aux termes d\u00e9finis au paragraphe 12-B ci-dessus.<\/p>\n
d) R\u00e9siliation \u00e0 l\u2019initiative du propri\u00e9taire :
\nAvant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux :
\nEn cas de r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat par le propri\u00e9taire avant l\u2019entr\u00e9e dans les lieux, pour quelque cause que ce soit sauf cas de force majeure, il reversera au locataire le double du montant des arrhes re\u00e7ues augment\u00e9 des int\u00e9r\u00eats au taux l\u00e9gal (le point de d\u00e9part du montant des int\u00e9r\u00eats court \u00e0 l\u2019expiration d\u2019un d\u00e9lai de trois mois \u00e0 compter du versement des arrhes, jusqu\u2019\u00e0 la restitution). Cette restitution sera adress\u00e9e au locataire par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans un d\u00e9lai de 15 jours \u00e0 compter de la notification de la r\u00e9siliation.
\nApr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e dans les lieux :
\nLorsque la r\u00e9siliation du contrat par le propri\u00e9taire intervient pendant la dur\u00e9e de la location, elle doit \u00eatre d\u00fbment justifi\u00e9e (d\u00e9faut de paiement du loyer, ch\u00e8que sans provision \u00e9mis par le locataire, d\u00e9t\u00e9rioration av\u00e9r\u00e9e des lieux lou\u00e9s, plaintes du voisinage, pr\u00e9sence d\u2019animaux non accept\u00e9s, pr\u00e9sence de locataires non pr\u00e9cis\u00e9s au contrat etc). Le propri\u00e9taire se r\u00e9serve le droit de conserver le montant du d\u00e9p\u00f4t de garantie dans les conditions pr\u00e9cis\u00e9es au paragraphe \u00ab d\u00e9p\u00f4t de garantie (ou caution) \u00bb. Quelle que soit la cause de la r\u00e9siliation, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant des loyers demeure acquise au propri\u00e9taire.<\/p>\n
En cas d\u2019interruption anticip\u00e9e du s\u00e9jour par le locataire, et si la responsabilit\u00e9 du propri\u00e9taire n\u2019est pas remise en cause, il ne sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucun remboursement, hormis le d\u00e9p\u00f4t de garantie.
\nSi le locataire justifie de motifs graves pr\u00e9sentant les caract\u00e8res de la force majeure (\u00e9v\u00e9nement impr\u00e9visible, irr\u00e9sistible et ext\u00e9rieur au locataire) rendant impossible le d\u00e9roulement de la location, le contrat est r\u00e9sili\u00e9 de plein droit. Le montant des loyers d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9s par le locataire lui est restitu\u00e9, au prorata de la dur\u00e9e d\u2019occupation qu\u2019il restait \u00e0 effectuer.<\/p>\n
Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre formul\u00e9e par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans un d\u00e9lai maximal de 8 jours suivant la fin contractuelle du s\u00e9jour. Les litiges sont exclusivement du ressort des Tribunaux de Charente-Maritime. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Art 1 – DEFINITION DES PARTIES Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont applicables \u00e0 la location du g\u00eete propos\u00e9 par la Demeure d\u2019Ali\u00e9nor, 10 Route Basse 17150 Saint Thomas de Conac, France. Il est conclu entre \u00ab le Propri\u00e9taire \u00bb, la Demeure d\u2019Ali\u00e9nor, et le locataire, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Client …<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"template-content-sidebar.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-101","page","type-page","status-publish","hentry","column","twocol"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/101","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=101"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/101\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":474,"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/101\/revisions\/474"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lademeuredalienor.fr\/nl\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=101"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}